Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAIR
SOCIETE ELECTRO NAVALE

Numéro de dépôt :
1007146
Date de dépôt :
26/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODULAIR

Déposée le 26 janvier 1977 par SOCIETE ELECTRO NAVALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ELECTRO NAVALE domicilié(e) (s.a.) 6, rue Centrale. Z.I.L. 44800 SAINT HERBLAIN - France.

La marque MODULAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MODULAIR est expirée depuis le 26 janvier 1987.

SOCIETE ELECTRO NAVALE a également déposé les autres marques suivantes : MODUFLEX , MODULEC , CENTRASTOR CM 90 , MODULOIL , SEN , SEN


SOCIETE ELECTRO NAVALE - (s.a.) 6, rue Centrale. Z.I.L. 44800 SAINT HERBLAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012

Leviers de télécommande à transmission pneumatique.